Le 29 septembre 2022, salle des fêtes de CHAUMONT SUR THARONNE, le conseil communautaire s'est réuni à 19h00,
sous la présidence de M. Pascal BIOULAC.
Présents pour la commune de :
- CHAON : M. Patrick MORIN, M. Alain PAVEAU,
- CHAUMONT-SUR-THARONNE : M. Laurent AUGER, Mme Claire SIMONNET,
- LAMOTTE-BEUVRON : M. Jacky DESAINTLOUP, Mme Pauline ARNEFAUX de GOURNAY, M. Jean-Christophe DUPONT, Mme Alexandra HALOIN, M. Didier TARQUIS, Mme Elodie SIMON, M. Didier BOUCAULT,
- NOUAN-LE-FUZELIER : M. Patrick LUNET, M. Régis SOYER, Mme Nathalie CAQUET, M. Éric GUILLOU, M. Jean-Louis ROCHUT,
- SOUVIGNY-EN-SOLOGNE : Mme Chantal MEERSSCHAUT, M. Alain LEPRETRE,
- VOUZON : M. Jean-François LAHAYE, M. Christian MAUCHIEN, Mme Valérie REGIBIER.
Mesdames Rose-Marie PICOT, Marie-Ange COUTANT et Guylaine LANDON étaient excusées
Madame Elisabeth CORRET, excusée, a donné pouvoir à Monsieur Pascal BIOULAC
Madame Yolaine de BEAUCHESNE, excusée, a donné pouvoir à Monsieur Régis SOYER
Monsieur Roberto FUENTES était absent
Les membres présents formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Didier TARQUIS a été désigné secrétaire.
Le procès-verbal du conseil communauaire du 16 juin 2022 a été approuvé à l'unanimité.
Les points portés à l'ordre du jour ont donné lieu aux délibérations suivantes :
- 2022-46 - Rapport 2021 du SMICTOM de Sologne / approuvée
- 2022-47 - Représentation de Cœur de Sologne : Membres du SEBB / approuvée
- 2022-48 - Mandat spécial / approuvée
- 2022-49 - Commission coordination et programmation des activités culturelles / approuvée
- 2022-50 - Maison de Santé Pluridisciplinaire / approuvée
- 2022-51 - Décision modificative du Budget 2022 – budget principal / approuvée
- 2022-52 - Transfert de crédits 2022 – budget annexe des zones d’activités / approuvée
- 2022-53 - Conventions France Services / approuvée
- 2022-54 - Ouverture des commerces le dimanche / approuvée
- 2022-55 - Développement économique : vente de terrains / approuvée
- 2022-56 - Enquête publique, avis du conseil / approuvée
- 2022-57 - Vente de terrains / approuvée
- 2022-58 - Revitalisation des Centres-villes (ZRCV) / approuvée
- 2022-59 - PACT – convention Région / approuvée
- 2022-60 - PACT – convention Partenaires / approuvée
- 2022-61 - Rapport 2021 du SMO Val de Loire Numérique / approuvée
- 2022-62 - Marque Sologne / approuvée