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Loading Conseil communautaire du 29 septembre
Le 29 septembre 2022, salle des fêtes de CHAUMONT SUR THARONNE, le conseil communautaire s'est réuni à 19h00,
sous la présidence de M. Pascal BIOULAC.
 
Présents pour la commune de :
  • CHAON  : M. Patrick MORIN, M. Alain PAVEAU,
  • CHAUMONT-SUR-THARONNE : M. Laurent AUGER, Mme Claire SIMONNET,
  • LAMOTTE-BEUVRON : M. Jacky DESAINTLOUP, Mme Pauline ARNEFAUX de GOURNAY, M. Jean-Christophe DUPONT, Mme Alexandra HALOIN, M. Didier TARQUIS, Mme Elodie SIMON,  M. Didier BOUCAULT,
  • NOUAN-LE-FUZELIER : M. Patrick LUNET, M. Régis SOYER, Mme Nathalie CAQUET, M. Éric GUILLOU, M. Jean-Louis ROCHUT,
  • SOUVIGNY-EN-SOLOGNE : Mme Chantal MEERSSCHAUT, M. Alain LEPRETRE,
  • VOUZON : M. Jean-François LAHAYE, M. Christian MAUCHIEN, Mme Valérie REGIBIER.
 
Mesdames Rose-Marie PICOT, Marie-Ange COUTANT et Guylaine LANDON étaient excusées

Madame Elisabeth CORRET,  excusée, a donné pouvoir à Monsieur Pascal BIOULAC

Madame Yolaine de BEAUCHESNE, excusée, a donné pouvoir à Monsieur Régis SOYER

Monsieur Roberto FUENTES était absent

 

Les membres présents formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Didier TARQUIS a été désigné secrétaire.

 

Le procès-verbal du conseil communauaire du 16 juin 2022 a été approuvé à l'unanimité.

 

Les points portés à l'ordre du jour ont donné lieu aux délibérations suivantes :

  • 2022-46 - Rapport 2021 du SMICTOM de Sologne / approuvée
  • 2022-47 Représentation de Cœur de Sologne : Membres du SEBB / approuvée
  • 2022-48 - Mandat spécial / approuvée
  • 2022-49 - Commission coordination et programmation des activités culturelles / approuvée
  • 2022-50 - Maison de Santé Pluridisciplinaire / approuvée
  • 2022-51 - Décision modificative du Budget 2022 – budget principal / approuvée
  • 2022-52 - Transfert de crédits 2022 – budget annexe des zones d’activités / approuvée
  • 2022-53 - Conventions France Services / approuvée
  • 2022-54 - Ouverture des commerces le dimanche / approuvée
  • 2022-55 - Développement économique : vente de terrains / approuvée
  • 2022-56 - Enquête publique, avis du conseil / approuvée
  • 2022-57 - Vente de terrains / approuvée
  • 2022-58 - Revitalisation des Centres-villes (ZRCV) / approuvée
  • 2022-59 - PACT – convention Région / approuvée
  • 2022-60 - PACT – convention Partenaires / approuvée
  • 2022-61 - Rapport 2021 du SMO Val de Loire Numérique / approuvée
  • 2022-62 - Marque Sologne / approuvée

 

► Consulter les délibérations - publication sur le site le 03/10/2022