• CHAON  : M. Patrick MORIN, M.Alain PAVEAU,
• CHAUMONT-SUR-THARONNE : Mme Claire SIMONNET,
• LAMOTTE-BEUVRON : Mme Marie-Ange COUTANT, M. Jacky DESAINTLOUP, M. Jean-Christophe DUPONT, Mme Alexandra HALOIN, M. Didier TARQUIS, Mme Elodie SIMON, M. Roberto FUENTES, M. Didier BOUCAULT,
• NOUAN-LE-FUZELIER : M. Patrick LUNET, Mme Yolaine de BEAUCHESNE, Mme Nathalie CAQUET, M. Éric GUILLOU, M. Jean-Louis ROCHUT,
• SOUVIGNY-EN-SOLOGNE : Mme Chantal MEERSSCHAUT, 
• VOUZON : M. Jean-François LAHAYE, Mme Guylaine LANDON, M. Christian MAUCHIEN.

Monsieur Laurent AUGER est excusé

Madame Rose-Marie PICOT est excusée

Madame Pauline ARNEFAUX DE GOURNAY, excusée, a donné pouvoir à Madame Alexandra HALOIN

Madame Elisabeth CORRET, excusée, a donné pouvoir à Monsieur Pascal BIOULAC

Madame Valérie REGIBIER, excusée, a donné pouvoir à Monsieur Jean-François LAHAYE

Monsieur Régis SOYER, excusé, a donné pouvoir à Madame Yolaine de BEAUCHESNE

Monsieur Alain LEPRETRE, excusé, a donné pouvoir à Madame Chantal MEERSSCHAUT

Les membres présents formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Alain PAVEAU a été désigné secrétaire.

Le procès-verbal du conseil communauaire du 24 novembre 2022 a été approuvé à l'unanimité.

► Consulter le PV

Les points portés à l'ordre du jour ont donné lieu aux délibérations suivantes :

Nombre de membres en exercice : 28

Pouvoir : 05

• 2023-01 - Débat d'Orientations Budgétaires / approuvée (26 votes pour)
• 2023-02 - Suppression du reversement de la taxe d'aménagement / approuvée (26 votes pour)
• 2023-03 - Urbanisme : PLU de Vouzon / approuvée (26 votes pour)
• 2023-04 - Personnel : création d'un emploi non permanent  / approuvée (26 votes pour)
• 2023-05 - Conventions médiathèque et Direction de la lecture publique / approuvée (26 votes pour)
• 2023-06 - Tourisme : demande de subvention projet "Village Sologne"  / approuvée (26 votes pour)

Consulter ►  les délibérations - publication sur le site le 01/03/2023