Le Conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Sologne, dûment convoqué le 8 juin 2023, s’est réuni en session ordinaire le 15 juin 2023 à 19h à la salle des fêtes de Lamotte-Beuvron, sous la présidence de Monsieur Pascal BIOULAC, Président.

 

PRÉSENTS : M. MORIN, M. PAVEAU, Mme PICOT, M. BIOULAC, M. DESAINTLOUP, M. DUPONT, Mme HALOIN, Mme SIMON, M. FUENTES, Mme CORRET, M. BOUCAULT, M. LUNET, Mme de BEAUCHESNE, M. SOYER, Mme CAQUET, M. GUILLOU, M. ROCHUT, Mme MEERSSCHAUT, M. LAHAYE, M. MAUCHIEN,

lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

ABSENTS REPRÉSENTÉS :

M. AUGER par Pascal BIOULAC, Mme SIMONNET par Rose-Marie PICOT, Mme ARNEFAUX DE GOURNAY par Roberto FUENTES, M. TARQUIS par Jacky DESAINTLOUP

M. LEPRETRE par Chantal MEERSSCHAUT, Mme LANDON par Christian MAUCHIEN, Mme REGIBIER par Jean-François LAHAYE.

 

ABSENTE :

Mme COUTANT

 

Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil : Mme Chantal MEERSSCHAUT est désignée pour remplir cette fonction.

 

Le procès-verbal du conseil communautaire du 30 mars 2023 a été approuvé à l'unanimité.

► Consulter le PV

 

Les points portés à l'ordre du jour ont donné lieu aux délibérations suivantes :

 

Pour extrait conforme à la séance du Conseil Communautaire du 15/06/2023

Le procès-verbal sera consultable sur le site Cœur de Sologne après son approbation lors du prochain Conseil Communautaire.

 

Publication sur le site le 22/06/2023

 

► Consulter les Délibérations

 

2023_33	Adhésion à l’Etablissement Public Foncier Local (EPFL) Cœur de France
2023_34	Partenariat économique avec la Région Centre-Val de Loire
2023_35	Développement économique – Attribution d’aides aux TPE
2023_36	Convention de partenariat avec l’UDAF de Loir-et-Cher
2023_37	Acquisition de parcelles  Lamotte-Beuvron AH n° 129 – 494 - 497
2023_38	Acquisition de parcelles  Nouan-le-Fuzelier  AC n° 353 – 355 - 385
2023_39	Avis sur le projet de SCOT
2023_40	Gestion des piscines : convention de la cafétéria 2023
2023_41	Gestion des piscines : tarification
2023_42	Convention pour le projet territorial « la coopérative des solutions »
2023_43	Gestion du personnel : emploi saisonnier Sologne Tourisme
2023_44	Gestion du personnel : contrat d’apprentissage
2023_45	Modification des statuts du SMICTOM de Sologne
2023_46	Budget Zone d’activités : correction de l’affectation des résultats
2023_47	Budget Zone d’activités : décision modificative n°1
2023_48	Budget Zone d’activités : décision modificative n°2
2023_49	Rapport d’activités Cœur de Sologne 2022