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Loading Conseil communautaire du jeudi 27 juillet 2023

Le Conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Sologne, dûment convoqué le jeudi 20 juillet 2023, s’est réuni en session ordinaire le 27 juillet 2023 à 19h à la salle des fêtes de Vouzon, sous la présidence de Monsieur Pascal BIOULAC, Président.

 

PRÉSENTS :

M. MORIN, Mme PICOT, Mme SIMONNET, M. BIOULAC, Mme COUTANT, M. DESAINTLOUP, M. DUPONT, M. TARQUIS, Mme SIMON, Mme CORRET, M. BOUCAULT, M. LUNET, Mme de BEAUCHESNE, M. SOYER, M. GUILLOU, M. ROCHUT, Mme MEERSSCHAUT, M. LEPRETRE, M. LAHAYE, Mme LANDON, M. MAUCHIEN,

lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

ABSENTS REPRÉSENTÉS :

M. PAVEAU par M. MORIN

M. AUGER par Mme PICOT

Mme de ARNEFAUX de GOURNAY par Mme SIMON

Mme HALOIN par M. BIOULAC

Mme CAQUET par M. LUNET

Mme REGIBIER par M. LAHAYE

 

ABSENT

M.FUENTES

 

Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil.

Mme Elodie SIMON est désignée pour remplir cette fonction.

 

Le procès-verbal du précédent conseil communautaire (15 juin 2023) a été approuvé à l'unanimité.

 Consulter le PV

 

 

Les points portés à l'ordre du jour ont donné lieu aux délibérations suivantes :

 

Pour extrait conforme à la séance du Conseil Communautaire du 27/07/2023

Le procès-verbal sera consultable sur le site Cœur de Sologne après son approbation lors du prochain Conseil Communautaire.

 

Publication sur le site le 02/08/2023

 

 Consulter les Délibérations

 

2023_50

 Modification du Plan Local d'Urbanisme de Lamotte-Beuvron

2023_51 

 Prescription du Plan Local d'Urbanisme iNTERCOMMUNAL

2023_52

 EPFLI : désignation des Représentants

2023_53 

 EPFLI : instauration de la Taxe Spéciale d'Equipement

2023_54

 WIFI Tourisme avenant N°2

2023_55

 Modification des statuts SEBB

2023_56

 Recrutement de vacataires

2023_57

 GIndemnité horaire pour travail dimanche et jours fériés

2023_58

 Adhésion à la convention de participation "Santé"

2023_59

 Adhésion à la convention de participation "Prévoyance"

2023_60

 Consultation sur le Projet Régional de Santé 2023-2028 

2023_61 

 PACT : convention région