Le Conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Sologne, dûment convoqué le vendredi 13 octobre 2023, s’est réuni en session ordinaire le 20 octobre 2023 à 19h à la salle des fêtes de Chaumont-sur-Tharonne sous la présidence de Monsieur Pascal BIOULAC, Président.

PRÉSENTS :

M. MORIN, M. PAVEAU, M. AUGER, Mme SIMONNET, M. BIOULAC, Mme COUTANT, M. DESAINTLOUP, M. DUPONT, Mme HALOIN, M. TARQUIS, Mme SIMON, Mme CORRET, M. SOYER, Mme CAQUET, M. GUILLOU, M. ROCHUT, Mme MEERSSCHAUT, M. LEPRETRE, M. LAHAYE, M. MAUCHIEN, Mme REGIBIER, lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L. 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.

ABSENTS REPRÉSENTÉS :

Mme PICOT par M. AUGER, Mme ARNEFAUX de GOURNAY par Mme HALOIN, M. LUNET par M. SOYER, Mme de BEAUCHESNE par Mme CAQUET, Mme LANDON par M. LAHAYE.

ABSENTS

M. FUENTES, M. BOUCAULT.

Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil.

Mme Claire SIMONNET est désignée pour remplir cette fonction.

Le procès-verbal du précédent conseil communautaire (27 juillet 2023) a été approuvé à l'unanimité.

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Les points portés à l'ordre du jour ont donné lieu aux délibérations suivantes :

Pour extrait conforme à la séance du Conseil Communautaire du 20/10/2023

Le procès-verbal sera consultable sur le site Cœur de Sologne après son approbation lors du prochain Conseil Communautaire.

Publication sur le site le 03/11/2023

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